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Marques déposées par Conseil Général de l'Isère
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YSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YSIS
Conseil Général de l'Isère

Numéro de dépôt :
3295884
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2014
YSIS de Conseil Général de l\'Isère

Présentation de la marque YSIS

Déposée le 7 juin 2004 par Conseil Général de l'Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est Conseil Général de l'Isère domicilié(e) Hôtel du Département, 7, rue fantin-Latour, BP 1096,38022 GRENOBLE Cedex 1 - 38022 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frank Valentin de Gaulle Fleurance & Associés domicilié(e) 11, rue Portalis,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque YSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSIS est expirée depuis le 7 juin 2014.

Conseil Général de l'Isère a également déposé les autres marques suivantes : Transisère Services , PRIX MARSEILLAISE


Conseil Général de l'Isère - Hôtel du Département, 7, rue fantin-Latour, BP 1096,38022 GRENOBLE Cedex 1 - 38022 - France


Maître Frank Valentin de Gaulle Fleurance & Associés - 11, rue Portalis,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Véhicules ; véhicules à moteur ; véhicules électriques ; locomotives ; chassis de véhicules ; sièges de véhicules ; tramways ; voitures de tramways ; véhicules à locomotion sur rail ; wagonnets ; wagons. Accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport ; location de wagons ; transport de passagers ; transports de voyageurs ; Logistique en matière de transports collectifs. Services de transports collectifs de voyageurs, interurbains et en agglomération.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.